membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Etablissement public exerçant une compétence

Autres

Titulaire

contre-amiral. Officier du 11 novembre 1991

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

MARINE NATIONALE

capitaine de vaisseau. Chevalier du 30 septembre 1982

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Sans traitement

Chevalier du

Capitaine de vaisseau

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine

Au grade de contre-amiral